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Propriétaire (personne physique) : Florence BOURMAULT-GOHIN
Coordonnées personnelles : détenues par Archive-Host, hébergeur du site

Coordonnées de l’hébergeur du site : Archive-Host
36 rue Jeannin
21000 DIJON
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Pour éditer ce site, je me réfère à différentes sources d’informations collectées sur le Web. (Wikipédia, et sites spécialisés, comme celui du BIVB – voir page consacrée au vignoble)

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Si une photo vous appartient et que le copyright n’est pas mentionné, il s’agit sans doute d’un oubli ou d’une erreur. Merci de m’en informer par mail : mon.coin.de.bourgogne [at] gmail.com

Merci également à Patrice Josserand, photographe, pour le crédit de quelques photos présentes ou à venir.

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Vous trouverez ci-dessous le détail des mentions légales et conditions générales d’utilisation.

Informations légales détaillées

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : Mon-coin-de-bourgogne les informations suivantes :

1. Présentation du site

Propriétaire : Florence BOURMAULT-GOHIN
Statut du propriétaire : Particulier
Créateur, auteur des articles et responsable de publication : Florence BOURMAULT-GOHIN
Le responsable publication est une personne physique.
Webmaster : Florence BOURMAULT-GOHIN – mon.coin.de.bourgogne [at] gmail.com
Hébergeur : Archive-Host – 36 rue Jeannin – 21000 DIJON
Crédits : les mentions légales ont étés générées d’après SubDelirium Agence Web et  http://www.generer-mentions-legales.com


2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : https://www.mon-coin-de-bourgogne.fr.

L’utilisation du site Mon-coin-de-bourgogne.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site Mon-coin-de-bourgogne.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le webmaster, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention ou par l’hébergeur http://www.archive-host.com. Dans ce dernier cas, Florence BOURMAULT-GOHIN ne saurait être tenue pour responsable.

3. Description des services fournis

Le site Mon-coin-de-bourgogne.fr est mis à jour régulièrement par son auteur.

La responsable du site s’efforce de fournir sur Mon-coin-de-bourgogne.fr des informations les plus précises possibles, mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site Mon-coin-de-bourgogne.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site Mon-coin-de-bourgogne.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

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5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Florence BOURMAULT-GOHIN est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes. Les images sont pour la plupart sous licence Creative Commons, issues de Wikipedia ou Flickr, ou de quelques auteurs ou webmasters ayant donné leur accord. Concernant les images marquées d’un ©, elles sont la propriété exclusives de leur auteur. Toute copie est interdite sans accord de la propriétaire du site.
Les icônes des marqueurs sur les cartes sont issues du site suivant : https://mapicons.mapsmarker.com/. Leur utilisation est libre sous réserve de mentionner un lien vers le site d’origine.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la propriétaire du site à l’email suivant : mon.coin.de.bourgogne [at] gmail.com

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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9. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site Mon coin de Bourgogne est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

10. Les principales lois concernées

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

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