Mentions légales

Ce site est un site d’informations,sans aucun caractère commercial.

Résumé des informations

Propriétaire (personne physique) : Florence BOURMAULT-GOHIN
Coordonnées personnelles : détenues par Archive-Host, hébergeur du site

Coordonnées de l’hébergeur du site : Archive-Host
47 T rue Berlier
21000 DIJON
03 73 27 05 02

Sources :

Pour éditer ce site, j’ai visité personnellement tous les sites touristiques présentés ici, à l’exception des domaines viticoles. Par ailleurs, je me réfère à différentes sources d’informations collectées sur le Web : Wikipédia, les sites de chaque lieu touristique, ou les sites spécialisés, comme celui du BIVB (voir page consacrée au vignoble).

Les photos sont pour la plupart des photos personnelles. Elles sont ma propriété exclusive et portent la mention © Mon coin de Bourgogne.
Les autres photos sont issues de Wikipedia, ou quelques unes de Flickr, sous licence libre Creative Commons. La mention de la provenance des photos est indiquée dans leur nom, ou dans l’info-bulle ou la légende les décrivant. Les photos figurant sur ce site qui ne seraient ni issues de Wikipedia, ni de Flickr, ont un copyright et j’ai obtenu l’autorisation de leur auteur ou du site les détenant pour qu’elles figurent sur mon site.
Si une photo vous appartient et que le copyright n’est pas mentionné, il s’agit sans doute d’un oubli ou d’une erreur. Merci de m’en informer par mail : mon.coin.de.bourgogne [at] gmail.com

Merci également à Patrice Josserand, photographe, pour le crédit de quelques photos présentes ou à venir.

Les icônes utilisées comme « marqueurs » de points d’intérêt sur les cartes sont issues du site suivant : https://mapicons.mapsmarker.com/

Vous trouverez ci-dessous le détail des mentions légales et conditions générales d’utilisation.

Informations légales détaillées

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : Mon-coin-de-bourgogne les informations suivantes :

1. Présentation du site

Propriétaire : Florence BOURMAULT-GOHIN
Statut du propriétaire : Particulier
Créateur, auteur des articles et responsable de publication : Florence BOURMAULT-GOHIN
Le responsable publication est une personne physique.
Webmaster : Florence BOURMAULT-GOHIN – mon.coin.de.bourgogne [at] gmail.com
Hébergeur : Archive-Host – 36 rue Jeannin – 21000 DIJON
Crédits : les mentions légales ont étés générées d’après SubDelirium Agence Web et  http://www.generer-mentions-legales.com

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : https://www.mon-coin-de-bourgogne.fr.

L’utilisation du site Mon-coin-de-bourgogne.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site Mon-coin-de-bourgogne.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le webmaster, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention ou par l’hébergeur http://www.archive-host.com. Dans ce dernier cas, Florence BOURMAULT-GOHIN ne saurait être tenue pour responsable.

3. Description des services fournis

Le site Mon-coin-de-bourgogne.fr est mis à jour régulièrement par son auteur.

La responsable du site s’efforce de fournir sur Mon-coin-de-bourgogne.fr des informations les plus précises possibles, mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site Mon-coin-de-bourgogne.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site Mon-coin-de-bourgogne.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

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Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel le plus récent possible, ne contenant pas de virus et avec un navigateur mis à jour.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Florence BOURMAULT-GOHIN est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes. Les images sont pour la plupart sous licence Creative Commons, issues de Wikipedia ou Flickr, ou de quelques auteurs ou webmasters ayant donné leur accord. Concernant les images marquées d’un ©, elles sont la propriété exclusives de leur auteur. Toute copie est interdite sans accord de la propriétaire du site.
Les icônes des marqueurs sur les cartes sont issues du site suivant : https://mapicons.mapsmarker.com/. Leur utilisation est libre sous réserve de mentionner un lien vers le site d’origine.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la propriétaire du site à l’email suivant : mon.coin.de.bourgogne [at] gmail.com

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité

La propriétaire du site ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact ou de laisser des commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. La propriétaire du site se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France en particulier aux dispositions relatives à la protection des données, ou portant atteinte aux droits des personnes. De même, les messages contenant abusivement des liens publicitaires seront supprimés.

Le cas échéant, la propriétaire du site se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et par le Règlement européen relatif aux données personnelles, dit RGPD, en vigueur depuis le 25/05/2018.

A l’occasion de l’utilisation du site Mon coin de Bourgogne, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site et le type d’appareil utilisé.

Les informations personnelles relatives à l’utilisateur ne sont collectées que pour le besoin de certains services proposés par le site Mon coin de Bourgogne : commentaires, messages dans le livre d’or, contact. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Lors de l’utilisation de ces services, vous devrez cocher la case confirmant votre accord pour le stockage et l’utilisation de vos données personnelles. Vous pouvez consulter la page relative à la Politique de Confidentialité, conformément au RGPD.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site Mon coin de Bourgogne n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

8. Liens hypertextes et cookies

Le site Mon coin de Bourgogne contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place par la propriétaire de ce site, généralement avec l’autorisation des auteurs des sites tiers. Cependant, Florence BOURMAULT-GOHIN n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

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Pour plus d’information sur les cookies, vous pouvez consulter la page spécifique du site : https://www.mon-coin-de-bourgogne.fr/informations-cookies/.

9. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site Mon coin de Bourgogne est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

10. Les principales lois concernées

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Règlement européen, dit Règlement Général de Protection des Données (RGPD), en vigueur à compter du 25/05/2018.